Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SHES Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la santé

Travaux du Comité

Début de l'activité Lundi 31 janvier 2022
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 2 Lundi 31 janvier 2022
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Processus de certification des aéronefs

Réunion 2 Lundi 31 janvier 2022
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Effets de la COVID-19 sur le secteur du transport aérien

Réunion 2 Lundi 31 janvier 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 2 Lundi 31 janvier 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 3 Lundi 31 janvier 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Collecte et utilisation de données sur la mobilité par le gouvernement du Canada

Réunion 3 Lundi 31 janvier 2022
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 3 Lundi 31 janvier 2022
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Séance d'information sur l'état d'avancement de l'effort de rétablissement après les inondations en Colombie-Britannique

Réunion 3 Lundi 31 janvier 2022
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 15 Lundi 31 janvier 2022
Haut de la page