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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FINA Comité permanent des finances

Étude sur le recouvrement des coûts (suivi)

Début de l'étude Mercredi 4 avril 2001
HEAL Comité permanent de la santé

Séance d'information sur l'Agence canadienne d'inspection des aliments

Début de l'activité Mercredi 4 avril 2001
SMEM Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Examen d'une ébauche de sondage destiné à tous les députés, conformément aux ordres de renvoi du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre en date du 15 février et du 1er mars 2001.

Début de l'étude Mercredi 4 avril 2001
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Industrie du grain

Début de l'étude Mardi 3 avril 2001
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Étude sur la situation actuelle et plans d'avenir des prêts canadiens aux étudiants

Début de l'étude Mardi 3 avril 2001
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

État de préparation des Forces canadiennes

Début de l'étude Mardi 3 avril 2001
TRGO Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales

Projet de loi C-14, Loi concernant la marine marchande et la navigation et modifiant la Loi dérogatoire de 1987 sur les conférences maritimes et d'autres lois

Début de l'étude Mardi 3 avril 2001
TRGO Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales

Projet de loi S-2, Loi concernant la responsabilité en matière maritime et la validité de certains règlements

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 2 avril 2001
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Question du bois d'oeuvre de résineux (référé à SINT)

Début de l'étude Jeudi 29 mars 2001
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport du vérificateur général

Début de l'étude Jeudi 29 mars 2001
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