Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Séance d'information par Service canadien du renseignement de sécurité et du Centre de la sécurité des télécommunications

Réunion 4 Lundi 7 février 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Lettres de mandat de la ministre des Affaires étrangères et du ministre du Développement international

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Lettres de mandat des ministres

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
HESA Comité permanent de la santé

Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19

Début de l'étude Lundi 7 février 2022
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 7 Lundi 7 février 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 4 Lundi 7 février 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information sur la situation actuelle en Haïti

Réunion 4 Lundi 7 février 2022
STRA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des Transports, de l'infrastructure et des collectivités

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 7 février 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 5 Lundi 7 février 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Collecte et utilisation de données sur la mobilité par le gouvernement du Canada

Réunion 5 Lundi 7 février 2022
Haut de la page