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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 18 février 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Élection à la présidence

Réunion 1 Mardi 18 février 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Élection des vice-présidents

Réunion 1 Mardi 18 février 2020
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Travaux du Comité

Réunion 1 Mardi 18 février 2020
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de réhabilitation de l’édifice du Centre et du réaménagement de l’îlot 2 dans le cadre de la vision et du plan à long terme (VPLT) pour la Cité parlementaire

Réunion 4 Mardi 18 février 2020
CIIT Comité permanent du commerce international

Projet de loi C-4, Loi portant mise en œuvre de l'Accord entre le Canada, les États-Unis d'Amérique et les États-Unis mexicains

Réunion 4 Mardi 18 février 2020
SIND Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 18 février 2020
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Séance d'information par le ministère de l'Environnement

Début de l'activité Mardi 18 février 2020
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Séance d'information par l'Agence Parcs Canada

Début de l'activité Mardi 18 février 2020
SHUM Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 18 février 2020
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