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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 5 - Une étude des plans de réduction de méthane : révision du programme côtier et infracôtier du Fonds de réduction des émissions

Rapport 5 présenté à la Chambre Lundi 20 juin 2022
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 6 - Montée de l’extrémisme violent à caractère idéologique au Canada

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 20 juin 2022
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 6 - Des investissements ciblés dans les infrastructures qui visent à influencer les résultats sociaux, économiques et environnementaux

Rapport 6 présenté à la Chambre Lundi 20 juin 2022
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 4 - Vers un Canada sans violence : combattre et éliminer la violence entre partenaires intimes et la violence familiale

Rapport 4 présenté à la Chambre Vendredi 17 juin 2022
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 6 - L'intégration des chiens d'assistance au programme de réadaptation d'Anciens Combattants Canada

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2022
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 1 - Vers la fin de l’itinérance chez les vétérans

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Jeudi 16 juin 2022
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Rapport 4 - Positionner le Canada comme chef de file dans l'approvisionnement et le traitement des minéraux ciritques

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2022
INDU Comité permanent de l'industrie et de la technologie

Rapport 5 - Développement et soutien de l’industrie aérospatiale

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2022
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 1 - Rapport provisoire sur la défense du Canada dans un contexte de menace en évolution

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2022
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 2 - Projet de loi C-11, Loi modifiant la Loi sur la radiodiffusion et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois

Rapport 2 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2022

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