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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi S-10, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (poète officiel du Parlement)

Début de l'étude Mardi 13 mars 2001
HEAL Comité permanent de la santé

Séance d'information sur Santé Canada

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
HERI Comité permanent du patrimoine canadien

Suite au Rapport du Comité sur l'Industrie Canadienne du Livre (Juin 2000)

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Séance d'information sur le Ministère de l'industrie et de ses initiatives

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

L'opportunité d'augmenter le financement du Commissariat aux langues officielles.

Début de l'étude Mardi 13 mars 2001
LANG Comité mixte permanent des langues officielles

Quorum

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
NDVA Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Budget des dépenses principal

Début de l'étude Mardi 13 mars 2001
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Réunion d'organisation

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux futurs du Comité

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
TRGO Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales

Réunion d'information du ministère des Travaux publics et des services gouvernementaux

Début de l'activité Mardi 13 mars 2001
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