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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-227, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales)

Réunion 31 Jeudi 3 novembre 2016
LANG Comité permanent des langues officielles

La Feuille de route et l’immigration dans les communautés francophones en milieu minoritaire

Réunion 32 Jeudi 3 novembre 2016
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Travaux du Comité

Réunion 27 Jeudi 3 novembre 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

L’avenir des industries pétrolière et gazière, minière et nucléaire au Canada : Innovation, solutions durables et débouchés économiques

Réunion 31 Jeudi 3 novembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Travaux du Comité

Réunion 29 Jeudi 3 novembre 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Prochain cadre stratégique pour l'agriculture

Réunion 29 Jeudi 3 novembre 2016
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Examen des textes réglementaires

Réunion 10 Jeudi 3 novembre 2016
SFEW Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 6 Mercredi 2 novembre 2016
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Nomination par décret d'Anil Arora au poste de statisticien en chef du Canada

Réunion 32 Mercredi 2 novembre 2016
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 31 Mercredi 2 novembre 2016
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