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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 2 - Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur la santé et la sécurité dans la zone extracôtière

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 11 mai 2021
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 6 - Les conséquences de la pandémie de COVID-19 sur la santé financière des organisations de vétérans

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 7 mai 2021
LANG Comité permanent des langues officielles

Rapport 4 - Les interprètes de conférence : la pierre angulaire du bilinguisme au Parlement

Rapport 4 présenté à la Chambre Jeudi 6 mai 2021
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 4 - Possibilités de croissance : Renforcer la capacité de transformation alimentaire au Canada pour assurer la sécurité alimentaire et les exportations

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 4 mai 2021
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 12 - Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé

Rapport 12 présenté à la Chambre Lundi 3 mai 2021
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 6 - Le déclenchement d'une crise : Les effets dévastateurs de la pandémie de COVID-19 sur les populations déplacées dans le monde

Rapport 6 présenté à la Chambre Vendredi 30 avril 2021
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 4 - Les effets de la pandémie de COVID-19 sur les secteurs des arts, de la culture, du patrimoine et du sport

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 27 avril 2021
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 5 - Budget principal des dépenses 2021-2022 : crédit 1 sous la rubrique Investir au Canada

Rapport 5 présenté à la Chambre Mardi 27 avril 2021
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 9 - La pandémie de l'ombre : mettre fin aux comportements coercitifs et contrôlants dans les relations intimes

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 27 avril 2021
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 8 - Projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones

Rapport 8 présenté à la Chambre Lundi 26 avril 2021

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