Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :

Comité	Étude et activité	Évènement	Date
INDU	Secteur manufacturier	Réunion 14	Jeudi 12 mai 2016
FAAE	Pays ciblés par le gouvernement du Canada pour recevoir l’aide bilatérale au développement	Réunion 13	Jeudi 12 mai 2016
OGGO	Travaux du Comité	Réunion 13	Jeudi 12 mai 2016
OGGO	Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux	Réunion 13	Jeudi 12 mai 2016
OGGO	Rapports sur les plans et priorités 2016-2017	Réunion 13	Jeudi 12 mai 2016
PACP	Comptes publics du Canada 2015	Début de l'étude	Jeudi 12 mai 2016
SMEM	Détermination des affaires non votables conformément à l'article 91.1(1) du Règlement	Réunion 2	Jeudi 12 mai 2016
SDIR	Travaux du Comité	Réunion 8	Jeudi 12 mai 2016
SDIR	Séance d'information avec Julia Bicknell	Réunion 8	Jeudi 12 mai 2016
NDDN	Séance d'information de Réserves 2000 sur la Force de réserve de l'Armée canadienne	Début de l'activité	Jeudi 12 mai 2016

Haut de la page