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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 22 avril 2016
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique, la Loi sur la Commission des relations de travail et de l'emploi dans la fonction publique et d'autres lois et comportant d'autres mesures

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 22 avril 2016
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Saumon sauvage de l'Atlantique dans l'Est du Canada

Début de l'étude Jeudi 21 avril 2016
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Travaux du Comité

Réunion 10 Jeudi 21 avril 2016
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Fermeture prochaine de la station STCM de la Garde côtière canadienne de Comox

Réunion 10 Jeudi 21 avril 2016
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 10 Jeudi 21 avril 2016
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Tour d'horizon des organismes d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada

Réunion 10 Jeudi 21 avril 2016
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Séance d'information avec Affaires autochtones et du Nord Canada

Réunion 10 Jeudi 21 avril 2016
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Séance d'information sur la lettre de mandat du ministre des Ressources naturelles

Réunion 10 Jeudi 21 avril 2016
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 9 Jeudi 21 avril 2016
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