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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LANG Comité permanent des langues officielles

Séance d'information sur le mandat et la vocation de CPAC

Début de l'activité Mercredi 16 mars 2016
REGS Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Examen des textes réglementaires

Début de l'étude Mardi 15 mars 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016: crédits 1c et 10c sous la rubrique Environnement, crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada

Début de l'étude Mardi 15 mars 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Séance d'information du ministre de l'Environnement et du Changement climatique sur lettre de mandat

Début de l'activité Mardi 15 mars 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Partenariat transpacifique

Début de l'étude Mardi 15 mars 2016
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Séance d'information du ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire sur sa lettre de mandat

Début de l'activité Mardi 15 mars 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Début de l'activité Mardi 15 mars 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Mardi 15 mars 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Élection à la présidence

Début de l'activité Mardi 15 mars 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Loi fédérale sur le développement durable

Début de l'étude Lundi 14 mars 2016
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