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Tous les travaux des comités

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Étude pour le renforcement des relations économiques entre le Canada et l'Asie

Début de l'étude Vendredi 7 novembre 2003
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Budget supplémentaire (A) 2003-2004 sous la rubrique d'Environnement Canada renvoyés au Comité le mardi 23 septembre 2003

Début de l'étude Jeudi 6 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Cas du Dr. Wang Bingzhang

Début de l'étude Jeudi 6 novembre 2003
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Les tensions le long de la frontière entre l'Érythrée et l'Éthiopie

Début de l'étude Jeudi 6 novembre 2003
SRID Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Travaux du Comité

Début de l'activité Jeudi 6 novembre 2003
SPER Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Table ronde sur les sujets soulevés aux activités internationales concernant les personnes handicapées

Début de l'étude Mercredi 5 novembre 2003
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Le crédit bancaire aux petites et moyennes entreprises (Financement PME)

Début de l'étude Mardi 4 novembre 2003
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

M-288 - Processus de nomination des juges aux Cours d’appel et à la Cour suprême du Canada.

Début de l'étude Mardi 4 novembre 2003
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Examen de la nomination proposée de Jennifer Stoddart, au poste de commissaire à la vie privée renvoyée au Comité le 29 octobre, 2003

Début de l'étude Mardi 4 novembre 2003
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Dispositions du Règlement relatives aux décrets-lois

Début de l'étude Lundi 3 novembre 2003
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