PROCÈS-VERBAL

Le mercredi 2 juin 1999
(Séance no 104 )

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd'hui à huis clos, à 13 h 30, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Clifford Lincoln, président.

Membres du Comité présents : Mauril Bélanger, Paul Bonwick, Sarmite Bulte, Maurice Dumas, John Godfrey, Wendy Lill, Clifford Lincoln, Inky Mark et Mark Muise.

Membre substitut présent : Georges Baker pour Raymond Lavigne.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Joe Jackson, attaché de recherche. À titre de consultants : David, Black, Kevin Burns et Wanda Noel.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport sur une politique culturelle canadienne.

Il est convenu, - Que le rapport soit intitulé : Un sentiment d'appartenance et d'identité : l'évolution du rôle du gouvernement fédérale pour soutenir la culture au Canada.

Il est convenu, - Que le Comité demande au gouvernement de dépose une réponse au rapport, conformément à l'article 109 du Règlement.

Il est convenu, - Que les annexes comprennent une liste des témoins et les mémoires soumis pendant la 35e législature.

Il est convenu, - Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté comme étant le Neuvième rapport et que le président le présente à la Chambre.

Il est convenu, - Que le président soit autorisé à apporter à la forme du rapport les changements jugés nécessaires, sans en altérer le fond.

Il est convenu, - Que le Comité fasse imprimer 1500 exemplaires en anglais et 800 exemplaires en français de son rapport.

Il est convenu, - Qu'on publie un communiqué de presse et qu'on organise une conférence de presse.

À 18 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.