Passer au contenu
Début du contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 50

Le mercredi 27 septembre 2000

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 42, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Aileen Carroll, Marlene Catterall, Jocelyne Girard-Bujold, Dennis Gruending, John Herron, Karen Kraft Sloan, David Pratt, Julian Reed.

Membres substituts présents : Pierre Brien pour Jean-Guy Chrétien, Jim Abbot pour Rahim Jaffer, Gar Knutson pour Nick Discepola, Karen Redman pour Paddy Torsney.

Membre associé présent: Clifford Lincoln.

Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Christine Labelle, attachées de recherche.

Témoins : Du ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada : Bob Watts, sous-ministre adjoint, Services fonciers et fiduciaires; Hiram Beaubier, directeur général, Ressources naturelles et de l'environnement.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'étude de la question de la protection des espèces sauvages en péril au Canada relativement au projet de loi C-33, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada (voir le procès-verbal du jeudi 15 juin 2000, séance no 44).

Bob Watts fait une déclaration et avec Hiram Beaubier répond aux questions.

À 16 h 45, Aileen Caroll occupe le fauteuil.

À 17 h 02, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Stephen Knowles