SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Sélecteur de publication par date
PROCÈS VERBAL
Séance no 7
Le mercredi 10 mai 2000
Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 40 dans la Pièce 307, édifice de l'ouest, sous la présidence de Larry McCormick, président.
Membres du Sous-Comité présents: Bill Blaikie, David Chatters, Madeleine Dalphond-Guiral, Joe Jordan et Larry McCormick.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: James Robertson, attaché de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre le 2 mars 2000, le Sous-comité considère un résumé des réponses des députés au sujet de l'inscription à l'ordre de priorité des affaires appuyées par 100 députés (art. 87(6) du Règlement).
Il est convenu, - Que l'attaché de recherche rédige une analyse du résumé des réponses des députés.
Il est convenu, - Qu'une ébauche de rapport soit rédigée.
À 16 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
Bibiane Ouellette