HAFF Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le jeudi 27 septembre 2001

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 34, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre.

Membres du Comité présents : Peter Adams, Pierre Brien, Marlene Catterall, Yvon Godin, Richard Harris, Joe Jordan, Carolyn Parrish, Geoff Regan et John Richardson.

Membres substituts présents : Bryon Wilfert pour Jacques Saada; David Price pour Paul Macklin; Steve Mahoney pour Tony Tirabassi; Garry Breitkreuz pour Cheryl Gallant; Peter MacKay pour Jay Hill.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.

Le greffier du Comité préside l’élection à la présidence du Comité.

Steve Mahoney, appuyée par Peter MacKay, propose – Que Peter Adams soit élu président du Comité.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

John Reynolds ayant fait parvenir au président une lettre l’informant de sa démission, le président préside l’élection à la vice-présidence.

Sur motion de Marlene Catterall, il est convenu, - Que Richard Harris soit élu vice-président du Comité.

Conformément au mandat que lui confère l’article 104(1) du Règlement relativement à la composition des comités permanents et des comités mixtes permanents, le Comité examine son ébauche de rapport.

Avec consentement unanime, il est convenu, - Que l’ébauche de rapport (version modifiée) soit adoptée en tant que rapport à la Chambre et que le président présente le rapport à la Chambre et que le greffier soit autorisé à y apporter les changements d’ordre typographique ou stylistique du rapport sans en altérer le fond.

Sur motion de Peter MacKay, appuyée par Geoff Regan, il est convenu, - Que le nom de Jay Hill soit ajouté à la liste des membres du Sous-comité des affaires émanant des députés.

Sur motion de Peter MacKay, il est convenu, - Que le nom de Pierre Brien soit ajouté à la liste des membres du sous-comité du programme et de la procédure.

Sur motion de Peter MacKay, il est convenu, - Que le nom de Jay Hill soit ajouté à la liste des membres du Sous-comité du programme et de la procédure.

À 15 h 46, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Patrice Martin

Comité de sélection

Le jeudi 27 septembre 2001

Conformément au mandat du Comité, aux responsabilités que lui confère son mandat en sa qualité de Comité de sélection et à un ordre adopté le mercredi 7 février 2001, le Vingt-huitième Rapport est adopté d’office et ordre est donné au président de le présenter à la Chambre.