SVET Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le jeudi 31 janvier 2002
Le
Sous-comité des anciens combattants du Comité permanent de la défense nationale
et des anciens combattants se réunit aujourd'hui à 9 h 00, dans la salle 362 de
l'édifice de l'est, sous la présidence de Colleen Beaumier, présidente.
Membres du Sous-Comité
présents: Roy
Bailey, Colleen Beaumier, Dan McTeague, Louis Plamondon, Carmen Provenzano,
Peter Stoffer, Elsie Wayne et Bob Wood.
Autre député présent :
David Pratt.
Aussi présents: De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Wolf Koerner et Michel
Rossignol, attachés de recherche.
Témoins: De Légion royale canadienne:
Allan Parks, Vice-président principal de la Légion royale canadienne et
président du Comité des anciens combattants, des services et des aînés; Jim
Rycroft, Directeur - Bureau d'assistance et secrétaire du Comité des anciens
combattants, des services et des aînés; Beech Gordon, Préposé aux services.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend une étude sur les soins de
longue durée pour les anciens combattants.
Allan Parks et Jim Rycroft
font des déclarations et, avec l’autre témoin, répondent aux questions.
Le Sous-comité examine un
budget de fonctionnement.
Il est convenu, - Que le
budget proposé de 40 000 $ soit adopté par le Sous-comité pour son
étude sur les soins de longue durée pour les anciens combattants.
À 10 h 48, le Sous-comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité,
Diane Deschamps