PROCÈS-VERBAL
Le mercredi 23 novembre 2005
(Séance no 66)
Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 39, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.
Membres du Comité présents : Charlie Angus, Gord Brown, l'hon. Sarmite Bulte, Marlene Catterall, Sébastien Gagnon, Maka Kotto, Deepak Obhrai, Bev Oda, Yasmin Ratansi, Gary Schellenberger et Mario Silva.
Membre substitut présent : Alan Tonks remplace Scott Simms.
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Joseph Jackson, analyste sénior; Sam Banks, analyste; Matthew Carnaghan, analyste. À titre personnel : David Black, consultant.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement le Comité reprend son étude sur l'industrie canadienne de la cinématographie.
Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.
À 17 h 40, la séance est suspendue.
À 18 h 44, la séance reprend.
Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’ opinion complémentaire de Maka Kotto, Bloc Québecois, à condition qu’elle ne dépasse pas 1 1/2 page et soit remise en version électronique au greffier du Comité, au plus tard à 20 h 00, le mercredi 23 novembre 2005.
Il est convenu, — Que l’ébauche du rapport, tel que modifié, soit adopté comme le 19ième rapport du Comité à la Chambre et que la Présidente soit habilitée à la présenter à la Chambre.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: Scénario, Grand écran, Public : Nouvelle politique du film pour le 21e siècle.
Il est convenu, — Que, le Comité fasse imprimer son rapport, en français et en anglais et avec une couverture spéciale.
Il est convenu, — Que, la Présidente, les attachés de recherches et le greffier soient autorisés à apporter au rapport les changements d’ordre stylistiques jugés nécessaires sans en altérer le fond.
À 18 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Jacques Lahaie