| PROCÈS-VERBAL |
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| Séance no 10 |
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| Le jeudi 25 novembre 2004 |
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Le Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 15 h 35, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis, président. |
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Membres du Comité présents : Serge Cardin, Michael Chong, l'hon. Denis Coderre, Brian Masse, l'hon. Jerry Pickard, Andy Savoy, Werner Schmidt, Brent St. Denis et Bradley R. Trost. |
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Membres substituts présents : Marc Boulianne pour Paul Crête, James Rajotte pour John Duncan et Lloyd St. Amand pour Lynn Myers. |
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Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw, analyste; Lalita Acharya, analyste. |
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Comparaît : L'hon. David Emerson, ministre de l'Industrie. |
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Témoins : Ministère de l'Industrie : Suzanne Hurtubise, sous-ministre. Conseil national de recherches Canada : Michael Raymont, président intérimaire. Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada : Tom Brzustowski, président. Conseil de recherches en sciences humaines du Canada : Marc Renaud, président. Bureau du Conseil privé : Arthur J. Carty, conseiller national des sciences auprès du premier ministre. |
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| Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédits 1, 5, 10, L15, L20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 65, 70, 75, 80, 85, 90, 95, 100 et 105 sous la rubrique INDUSTRIE, renvoyés au Comité le vendredi 8 octobre 2004. |
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Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique INDUSTRIE. |
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Le ministre fait une déclaration et répond aux questions. |
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À 16 h 28, la séance est suspendue. À 16 h 31, la séance reprend. |
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L’interrogation du ministre se poursuit. |
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À 17 h 01, la séance est suspendue. À 17 h 03, la séance reprend. |
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Arthur Carty fait une déclaration et répond aux questions. |
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Werner Schmidt assume la présidence. |
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À 17 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence. |
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Le greffier du Comité,
Louise M. Thibault |
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| 2005/12/19 13 h 52 |