SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 8

Le mardi 1 novembre 2005

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à 13 h 11, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l'article 107(2) du Règlement.

Membres du Sous-comité présents : Rob Anders, Bonnie Brown, l'hon. Andrew Telegdi, Tom Wappel et John Williams.

Membres substituts présents : John Cannis remplace l'hon. Andrew Telegdi, Marlene Catterall remplace Tom Wappel, Lloyd St. Amand remplace Massimo Pacetti et Paul Steckle remplace Bernard Patry.

Aussi présents : Chambre des communes : Colette Labrecque-Riel, greffier principal adjoint ; Anik Paquette, conseillère financière principale . Comité permanent des comptes publics : Elizabeth B. Kingston, greffière du Comité.

Témoins : Chambre des communes : Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire.

Élection du Président et du vice-président conformément à l'article 107(2) du Règlement.

Le greffier du Sous-comité préside à l'élection du président.

Rob Anders propose, — Que John Williams soit élu président du Sous-comité.

Lloyd St. Amand propose, — Que Bonnie Brown soit élue présidente du Sous-comité.

L'élection se fait par scrutin secret et le greffier ayant terminé le dépouillement des votes, Bonnie Brown est déclarée dûment élue à la présidence du Sous-comité.

Le greffier du Sous-comité préside à l'élection du vice-président.

Rob Anders propose, — Que John Williams soit élu vice-président du Sous-comité.

Marlene Catterall propose, — Que Tom Wappel soit élu vice-président du Sous-comité.

L'élection se fait par scrutin secret et le greffier ayant terminé le dépouillement des votes, Tom Wappel est déclaré dûment élu vice-président du Sous-comité.

Bonnie Brown assume la présidence.

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

John Williams propose, — Qu’un budget opérationnel de 31,200 $ soit alloué au Comité permanent des comptes publics pour des contrats de service, relativement à son étude sur les Chapitres 3, 4, 5 du rapport du Vérificateur général de novembre 2003.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

Du consentement unanime, il est convenu, — Que la date limite pour la remise des demandes de déplacements pour la période de janvier à mars soit fixée au vendredi 25 novembre 2005.

À 13 h 53, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Tranquillo Marrocco

2005-11-02 15 h 8