Passer au contenu
Début du contenu

SEMP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le mardi 7 décembre 2004
 

Le Sous-comité sur les fonds de l'assurance-emploi du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 04, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rodger Cuzner, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Rodger Cuzner, Jean-Claude D'Amours, Yvon Godin, Yves Lessard et Peter Van Loan.

 

Membres substituts présents : Barry Devolin pour Peter Van Loan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Malcolm Brown, sous-ministre adjoint, Politiques et conception des programmes d'emploi; Bill James, directeur général, Politique d'assurance-emploi; Rick Stewart, directeur général, Politique du marché du travail.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le 21 octobre 2004, le Sous-comité reprend son étude sur les fonds de l'assurance-emploi.
 

Malcom Brown fait une déclaration et avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 11 h 59, la séance est suspendue.

 

À 12 h 07, le Sous-comité reprend la séance à huis clos pour examiner son ébauche de rapport.

 

À 13 h 49, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Sous-comité,



Danielle Bélisle

 
 
2005/03/04 9 h 51