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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le lundi 6 novembre 2006
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 29, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bob Mills, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. John Godfrey, Luc Harvey, Marcel Lussier, Bob Mills, Pablo Rodriguez, Mario Silva, Maurice Vellacott, Mark Warawa et Jeff Watson.

 

Membres substituts présents : Christian Ouellet remplace Bernard Bigras.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sam Banks, analyste; Tim Williams, analyste. Chambre des communes : Justin Vaive, greffier de comité.

 

Témoins : Association pour la santé environnementale, les hypersensibilités et les allergies du Québec : Michel Gaudet. Association canadienne du droit de l'environnement : Kathleen Cooper, recherchiste. Conseil de la conservation du Nouveau-Brunswick inc. : Inka Milewski, conseillère scientifique. Université de l'Alberta : Donald W. Spady, chercheur principal, Département de pédiatrie. Compagnie pétrolière impériale Ltée : Roger Keefe. Protection Environnementale du Canada : Aaron Freeman, directeur. Université d'Ottawa : Daniel Krewski, professeur et directeur, Centre McLaughlin d'évaluation du risque pour la santé des populations, Institut de recherche sur la santé des populations ; Michelle Turner, épidémiologiste / coordonnatrice de la recherche , Centre McLaughlin d'évaluation du risque pour la santé des populations, Institut de recherche sur la santé des populations; Michael G. Tyshenko, analyste des risques, Centre McLaughlin d'évaluation du risque pour la santé des populations, Institut de recherche sur la santé des populations ».

 

Participants présents : Ministère de l'Environnement : Cynthia Wright, sous-ministre adjointe associée, Direction générale de l'intendance environnementale. Ministère de la Santé : Paul Glover, directeur général, Programme de la sécurité des milieux.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à l'article 343 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), le Comité reprend l'examen de la Loi - Évaluation des substances : Populations et écosystèmes fragiles.
 

Michel Gaudet, Kathleen Cooper, Inka Milewski, Donald Spady, Daniel Krewski, Michelle Turner, Michael Tyshenko, Roger Keefe et Aaron Freeman font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

 

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Eugene Morawski

 
 
2007/01/22 11 h 12