FOPO Réunion de comité

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 4, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Gerald Keddy, président.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit:

PREMIER RAPPORT

Conformément à l'ordre du Comité du mardi 9 mai 2006, votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 11 mai 2006 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité étudie des questions touchant la morue du Nord dans le quatrième rapport du Comité permanent des pêches et des océans lors de la 1re session de la 38e législature, rapport intitulé La morue du Nord: un échec de la gestion canadienne des pêches.

2. Que des représentants de la Gulf Trollers Association soient invités à comparaître devant le Comité pendant une heure le jeudi 18 mai 2006 au sujet de la gestion des pêches.

3. Que des représentants de Biorex Inc. soient invités à comparaître devant le Comité pendant une heure le jeudi 18 mai 2006 au sujet du projet de refonte du Programme des observateurs en mer de Pêches et Océans Canada.

4. Que des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître devant le Comité pendant une heure le mardi 30 mai 2006 au sujet des ports pour petits bateaux; et que les témoins traitent en particulier l'élimination du Programme de réparation des infrastructures des Ports pour petits bateaux, le dessaisissement des ports non essentiels et la gestion des ports essentiels par les administrations portuaires.

5. Que Denny Morrow soit invité à comparaître devant le Comité pendant une heure le mardi 30 mai 2006 au sujet des phoques gris.

6. Que deux témoins, dont les noms seront fournis par M. Cummins soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 1er juin 2006 au sujet de l'enlèvement de gravier et l'application de la réglementation dans le fleuve Fraser.

7. Que des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 6 juin 2006 au sujet de l'enlèvement de gravier et de l'application de la réglementation dans le fleuve Fraser.

8. Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le jeudi 8 juin 2006 pour discuter les travaux futurs du Comité.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

Il est convenu, — Que le 4e Rapport du Comité dans la 1re session de la 38e législature soit adopté à titre de rapport du Comité dans la session courante; que le président présente le rapport à la Chambre; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

À 10 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.