HESA Rapport du Comité
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Le jeudi 22 juin 2006
(Séance no 12)
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 15, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rob Merrifield, président.
Membres du Comité présents : Patricia Davidson, Nicole Demers, Ruby Dhalla, Rick Dykstra, Steven John Fletcher, Tina Keeper, Rob Merrifield et Penny Priddy.
Membres substituts présents : Laurie Hawn remplace Dave Batters, Jean-Yves Laforest remplace Christiane Gagnon et John Maloney remplace l'hon. Ken Dryden.
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste; Sonya Norris, analyste; Odette Madore, analyste.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur une nouvelle stratégie de prévention de l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale.
Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.
Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Un seul, c'est déjà trop : Demande d'un plan d'action global pour l'ensemble des troubles causés par l'alcoolisation foetale.
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport l’opinion dissidente de Christiane Gagnon, députée et Nicole Demers, députée du Bloc québécois, à condition qu’elle ne dépasse pas deux pages et soient remises dans les deux langues officielles en version électronique à la greffière du Comité, au plus tard à 17 h, le vendredi 23 juin 2006.
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
Il est convenu, — Que le Comité entreprenne à l'automne une étude au sujet de l’obésité juvénile en mettant l’accent sur les Premières nations et les Inuits, suivi d'une étude concernant les médicaments sur ordonnance.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mai 2006, le Comité reprend son étude sur les implants mammaires remplis de gel de silicone.
Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.
À 12 h 7, la séance est suspendue.
À 12 h 13, la séance reprend.
Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Les implants mammaires remplis de gel de silicone : Sujets de préoccupation.
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
À 12 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité
Carmen DePape