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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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CANADA

Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison


NUMÉRO 009 
l
1re SESSION 
l
39e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 8 mai 2007

[Enregistrement électronique]

  (1310)  

[Traduction]

    Je déclare ouverte cette séance du sous-comité du budget du Comité de liaison.
    J'aimerais d'abord lire une déclaration, aux fins du compte rendu, pour clarifier le rôle du comité de liaison et, partant, du sous-comité, relativement à l'examen des demandes de budget que présentent les comités.
    Il a été dit dans le passé que notre sous-comité part du principe, lorsqu'un comité présente une demande de financement, que ce comité a longuement réfléchi à ce dont il a besoin, et donc que la demande qu'il présente est exhaustive, complète et définitive. J'aimerais souligner que quand il étudie les demandes de financement, le Comité de liaison ne s'intéresse pas seulement qu'au montant du financement, mais aussi aux paramètres de la demande, c'est-à-dire les dates de l'étude, sa durée, le nombre de participants et les destinations.
    J'aimerais donc rappeler aux présidents et membres de tous les comités qu'une fois que le Comité de liaison approuve le financement, il ne devrait pas y avoir modification des paramètres après le fait. Par exemple, les membres peuvent comprendre qu'une augmentation des coûts liée à certaines situations, comme la durée d'un voyage, le nombre de participants, ou même un changement de destination, change le contexte dans lequel le Comité de liaison a donné son aval. Si un comité estime nécessaire de réviser ces paramètres, que ce soit le montant du financement, le nombre de participants, la destination ou toute autre chose, il doit présenter à nouveau sa demande au Comité de liaison.
    C'est pourquoi nous avons devant nous une proposition que le sous-comité avait déjà approuvée, mais comme la proposition originale a été modifiée par le comité en question, elle est à nouveau soumise.
    Nous allons maintenant poursuivre à huis clos pour entendre toutes les présentations.
    [La séance se poursuit à huis clos.]