HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le jeudi 15 mai 2008

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 11 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Lui Temelkovski, vice-président.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Patricia Davidson, Steven John Fletcher, Christiane Gagnon, Susan Kadis, Luc Malo, Lui Temelkovski, l'hon. Robert Thibault, David Tilson et Judy Wasylycia-Leis.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Odette Madore, analyste ; Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Comparaît : L'hon. Tony Clement, ministre de la Santé.

Témoins : Ministère de la Santé : Morris Rosenberg, sous-ministre; Alfred Tsang, contrôleur ministériel. Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; James Libbey, chef des services financiers.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2008-2009 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40 et 45 sous la rubrique SANTÉ renvoyé au Comité le jeudi 28 février 2008.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique SANTÉ.

Le ministre fait une déclaration et, avec David Butler-Jones, Alfred Tsang et Morris Rosenberg, répond aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique SANTÉ est adopté, avec dissidence.

Le crédit 5 sous la rubrique SANTÉ est adopté, avec dissidence.

Le crédit 10 sous la rubrique SANTÉ est adopté, avec dissidence.

Le crédit 15 sous la rubrique SANTÉ est adopté, avec dissidence.

Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 20, 25, 30, 35, 40 et 45 sous la rubrique SANTÉ.

Les crédits 20, 25, 30, 35, 40 et 45 sous la rubrique SANTÉ sont adoptés, avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40 et 45, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, inscrits sous la rubrique SANTÉ.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carmen DePape

2008/05/16 8 h 14