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SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le jeudi 5 juin 2008
 

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 6, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Dean Allison, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, l'hon. Diane Marleau, Rob Merrifield, Yasmin Ratansi et Mervin C. Tweed.

 

Membres substituts présents : Michael Savage remplace Paul Szabo.

 

Autres députés présents : Rob Anders, Fabian Manning, Tony Martin et Pauline Picard.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Karen Thriepland, coordonnateur, Services logistiques. Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées : Jacques Maziade, greffier du Comité. Comité permanent des finances : Jean-François Pagé, greffier du Comité. Comité permanent des anciens combattants : Erica Pereira, greffière du Comité. Comité permanent des pêches et des océans : Julia Lockhart, greffière du Comité. Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, analyste.

 
Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.
 

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités et sur les rapports post déplacement pour l'exercice 2007-2008.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 151 248 $ soit alloué au Comité permanent des pêches et des océans pour se rendre à Bruxelles (Belgique) en septembre/octobre 2008, pour des réunions et des visites sur les lieux, relativement à son étude sur la chasse aux phoques.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 500 $ soit alloué au Comité permanent des anciens combattants pour se rendre au Cimetière militaire national des Forces canadiennes à Ottawa (Ontario) en juin 2008, pour une visite sur les lieux, relativement à son étude sur la comparaison des services offerts aux anciens combattants par les pays membres du Commonwealth et du G8.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 174 366 $ soit alloué au Comité permanent des finances pour se rendre à Vancouver (Colombie-Britannique); Edmonton (Alberta); Saskatoon (Saskatchewan) et Winnipeg (Manitoba), à l’automne 2008 pour des audiences publiques et des visites sur les lieux relativement aux consultations pré-budgétaires 2008.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 180 723 $ soit alloué au Comité permanent des finances pour se rendre à St. John’s (Terre-Neuve et Labrador); Moncton (Nouveau-Brunswick); Lévis (Québec) et Toronto (Ontario), à l’automne 2008 pour des audiences publiques et des visites sur les lieux relativement aux consultations pré-budgétaires 2008.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 115 830 $ soit alloué au Comité permanent des finances pour se rendre à Yellowknife (Territoire du Nord-Ouest), à l’automne 2008 pour des audiences publiques et des visites sur les lieux relativement aux consultations pré-budgétaires 2008.

 

Il est convenu, — Qu’un budget opérationnel de 45 500 $ soit alloué au Comité permanent des finances pour son étude des consultations pré-budgétaires 2008.

 

À 13 h 27, Yasmin Ratansi assume la présidence.

 

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 72 910 $ soit alloué au Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapés pour se rendre à Dublin (Irlande) du 16 au 22 juin 2008, pour participer au 12e congrès 2008 du « Basic Income Earth Network (BIEN) – Inégalité et développement dans une économie globalisée : l’option du revenu de base », relativement à son étude sur la contribution fédérale pour diminuer la pauvreté au Canada.

 

À 13 h 31, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Jeremy LeBlanc

 
 
2008/06/05 16 h 11