Passer au contenu

État des travaux de la Chambre

L’État des travaux de la Chambre offre des renseignements cumulatifs sur l’état d’avancement des travaux de la Chambre au courant d’une session. Le document est mis à jour après chaque séance.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

40e législature, 1re session   (18 novembre 2008 - 4 décembre 2008)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024


État des travaux de la Chambre

À LA PROROGATION
le jeudi 4 décembre 2008


PARTIE V – Autres affaires

Cette section contient l'information sur les motions qui traitent d'autres travaux de la Chambre, tels que les heures de séance de la Chambre et l'ordre de ses travaux, les modifications au Règlement et les débats spéciaux. L'information contenue dans cette section n'est regroupée et numérotée que pour fins de référence.
No 1Occupants du Fauteuil
Élection du Président (M. Milliken (Kingston et les Îles)) — 18 novembre 2008
Nomination du Vice-président de la Chambre et président des comités pléniers (M. Scheer (Regina—Qu'Appelle)) — 21 novembre 2008
Nomination du vice-président des comités pléniers (Mme Savoie (Victoria)) — 21 novembre 2008
Nomination du vice-président adjoint des comités pléniers (M. Devolin (Haliburton—Kawartha Lakes—Brock)) — 21 novembre 2008
No 2Adresse en réponse au discours du Trône
Débat — 19, 20, 21, 24, 25, 26 et 27 novembre 2008
Ordre relatif aux délibérations sur le sous-amendement — 20 novembre 2008
Adoptée telle que modifiée — 27 novembre 2008
Ordre visant à grossoyer l'Adresse — 28 novembre 2008
No 3Séances et travaux de la Chambre
Ordre relatif aux délibérations et à l'heure réservée à la déclaration du ministre des Finances le 27 novembre 2008 — 25 novembre 2008
Ordre relatif aux délibérations le 1er décembre 2008 — 25 novembre 2008
Ordre relatif à l'ajournement de la Chambre les 30 janvier, 30 avril et 1er mai 2009 — 25 novembre 2008
Ordre relatif aux délibérations le 29 avril 2009 — 25 novembre 2008
No 4Résolutions
Prévention de la violence faite aux femmes — 25 novembre 2008
No 5Règlement
Modifications aux articles 104 et 108 du Règlement (comités permanents) — 27 novembre 2008