AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 41

Le mardi 1 décembre 2009

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 4, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, l'hon. Mauril Bélanger, Rob Clarke, Jean Crowder, Earl Dreeshen, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : À titre personnel : Timothy McCabe. Association canadienne des sociétés Elizabeth Fry : Kim Pate, directrice exécutive.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 20 octobre 2009, le Comité reprend son étude des constatations dans le rapport de l’Enquêteur correctionnel au sujet de l’incarcération de femmes autochtones.

Kim Pate fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 55, la séance est suspendue.

À 12 h 2, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1^er octobre 2009, le Comité reprend son étude de l'honneur de la Couronne.

Timothy McCabe fait une déclaration et répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'aucune réunion ne soit tenue le jeudi 10 décembre 2009 afin que les membres puissent prendre part aux événements organisés par l'Assemblée des Premières nations.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2010/02/03 11 h 53