Passer au contenu
Début du contenu

ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le lundi 27 avril 2009
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Sweet, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Rob Clarke, Roger Gaudet, Greg Kerr, Ben Lobb, Phil McColeman, Tilly O'Neill-Gordon, l'hon. Judy Sgro, Peter Stoffer et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Siobhan Coady remplace Scott Andrews.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Témoins : Chambre des communes : David Monaghan, conservateur; Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des communes; Kevin M. Vickers, sergent d'armes.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 22 avril 2009, le Comité entreprend son étude de la décoration de la pièce 112 nord, édifice du Centre.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que la proposition du conservateur soit acceptée et qu’il soit possible d’ajouter un petit nombre de sculptures.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 28 184 $, pour le voyage du Comité à Charlottetown, (Î.-P.-É.) de mai - juin 2009 soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets du Comité de liaison.

 

À 16 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Catherine Millar

 
 
2009/05/06 15 h 48