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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le jeudi 12 mars 2009

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan et Bradley R. Trost.

Membres substituts présents : Rodger Cuzner remplace Alan Tonks, l'hon. Mark Eyking remplace l'hon. Navdeep Bains, Royal Galipeau remplace Devinder Shory, Mario Laframboise remplace France Bonsant et l'hon. Bryon Wilfert remplace Alan Tonks.

Autres députés présents : Francis Valeriote.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Témoins : Ville de Guelph : Karen Farbridge, mairesse; Janet Laird, directrice, Services environnementaux; Jasmine Urisk, directrice, Guelph Hydro. Ville de Vancouver : Sean Pander, gestionnaire de programme, Sauvegarde du climat; Penny Ballem, gestionnaire municipale. Drake Landing Solar Community : Brendan Dolan, représentant, Vice-président, ATCO Gas; Shahrzad Rahbar, représentante, vice-présidente, Association canadienne du gaz. Dockside Green : Jamie James, représentant, Partenaire, Groupe Développement Windmill; Jonathan Westeinde, représentant, Partenaire, Groupe Développement Windmill.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude sur la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes.

Karen Farbridge, Sean Pander et Penny Ballem, Brendan Dolan et Jamie James font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le Comité reprend l'examen de la motion de Geoff Regan, — Compte tenu des vives inquiétudes manifestées par tous les membres du Comité permanent des ressources naturelles au sujet de l’impact de l’actuelle crise économique dans les secteurs clés des ressources, je propose que le Comité demande au ministère des Ressources naturelles de fournir au Comité, par l’entremise de la greffière, des mises à jour concernant le nombre d’emplois perdus ou gagnés dans les secteurs suivants – mines, forêts, énergie – et que la greffière distribue ces rapports aux membres du Comité, et que le premier rapport devrait être envoyé à la greffière le 1^er avril 2009, et les autres le 1^er juin, le 1^er août, le 1^er octobre et le 1^er décembre 2009.

Nathan Cullen propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « le nombre d'emplois perdus ou gagnés », de ce qui suit : « ou toutes prévisions si elles sont disponibles ».

Il s'élève un débat.

L'amendement de Nathan Cullen est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 8.

La motion est mise aux voix et adoptée avec dissidence.

Paule Brunelle propose, — Conformément à l’article 108(2) du Règlement, que le Comité permanent des ressources naturelles identifie les limites des programmes écoÉnergie et qu’il propose les modifications nécessaires pour maximiser leur accessibilité et leurs impacts environnementaux et qu’il en fasse rapport à la Chambre.

Il s'élève un débat.

Mike Allen propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « identifie les limites des programmes écoÉnergie et qu'il propose », des mots « examine les programmes écoÉnergie avec l'intention de proposer ».

Il s'élève un débat.

L'amendement de Mike Allen est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

Bradley R. Trost propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et le résultat du vote est annoncé : POUR : 5; CONTRE : 5.

Sur quoi, la présidence vote pour la motion.

La motion est donc adoptée.

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Renaud

2009/03/16 10 h 36