Publications de la Chambre
Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.
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Feuilleton des avisNo 88 Le jeudi 1er octobre 2009 10 heures |
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Dépôt de projets de loi émanant du gouvernement |
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Dépôt de projets de loi émanant des députés |
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| 30 septembre 2009 — M. Kramp (Prince Edward—Hastings) — Projet de loi intitulé « Loi portant création d’un mur commémoratif des soldats et Casques bleus canadiens tombés au champ d'honneur ». |
Avis de motions (Affaires courantes ordinaires) |
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Questions |
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Avis de motions portant production de documents |
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Travaux des subsides |
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Affaires émanant du gouvernement |
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Avis de motions émanant des députés |
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Affaires émanant des députés |
| M-354 — 16 avril 2009 — Mme Simson (Scarborough-Sud-Ouest) — Que, de l’avis de la Chambre, le gouvernement devrait appuyer l’élaboration et l’adoption d’une déclaration universelle pour le bien-être animal aux Nations Unies et dans tous les forums et organismes internationaux pertinents. |
| Conformément à l'article 86(3) du Règlement, appuyé conjointement par : |
| M. Siksay (Burnaby—Douglas) — 23 avril 2009 |