AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 35

Le mercredi 17 novembre 2010

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, Rob Clarke, Jean Crowder, Shelly Glover, Marc Lemay, Yvon Lévesque, l'hon. Anita Neville, LaVar Payne et Bruce Stanton.

Membres substituts présents : Patricia Davidson remplace Earl Dreeshen, Kirsty Duncan remplace Todd Norman Russell, Devinder Shory remplace Shelly Glover et Joy Smith remplace John Weston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Gauthier, analyste.

Témoins : Canadian North : Tracy Medve, présidente; Patrick Schmidt, vice-président de NorTerra inc., Développement des entreprises. Société canadienne des postes : Richard Joubert, directeur de transport, Opérations. Fédération des coopératives du Nouveau-Québec : Rita Novalinga, directrice générale. Marché central du Nord : Peter Fogarty, président. Nunavut Tunngavik inc. : Jose A. Kusugak, président par intérim; Laurie Pelly, conseillère juridique.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 29 septembre 2010, le Comité reprend son étude de Nutrition Nord Canada.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 19, la séance est suspendue.

À 17 h 23, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

Le rapport se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 4 novembre 2010 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité tienne des réunions au cours de la nouvelle année avec l’Association nationale des centres d'amitié et la Commission des traités de la C.-B.

2. Que le Comité poursuive son étude des Services à l'enfance et à la famille des Premières nations en tenant une réunion avec le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, deux réunions avec la vérificatrice générale du Canada, le vérificateur général de la Colombie-Britannique et des organismes autochtones, une réunion avec des représentants des gouvernements provinciaux et deux réunions avec des représentants des dispensateurs de services.

Il est convenu, — Que le budget de 38 400 $ pour l’étude de Nutrition Nord Canada soit adopté.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Graeme Truelove

2011/01/14 11 h 1