HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 35

Le jeudi 25 novembre 2010

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce C-120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Candice Hoeppner, présidente.

Membres du Comité présents : Josée Beaudin, l'hon. Rick Casson, Raymonde Folco, Candice Hoeppner, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Tony Martin, l'hon. Maria Minna, Maurice Vellacott, Jeff Watson et Alice Wong.

Membres substituts présents : Francis Scarpaleggia remplace Michael John Savage.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste ; Sandra Gruescu, analyste.

Témoins : Conseil d'adoption du Canada : Sandra Scarth, présidente; Laura Eggertson, membre du conseil. Canadian Coalition of Adoptive Families : Paula Schuck, cofondatrice; Lee-Ann Sleegers, secrétaire. Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Andrew Griffith, directeur général, Direction du programme de la citoyenneté et du multiculturalisme; Erica Usher, directrice principale, Opérations géographiques. Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social; Louis Beauséjour, sous-ministre adjoint délégé intérimaire, Direction générale des compétences et de l'emploi; François Weldon, directeur général intérimaire, Politique sociale, Direction générale de la politique stratégique et de la recherche. Destiny Adoption Services : la rév. Kimberly Sabourin. Parents Adoption Learning Support : Carol van der Veer, membre, Groupe de soutien. À titre personnel : Jessica van der Veer.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 17 mars 2010, le Comité reprend son étude des mesures de soutien par le gouvernement fédéral aux parents adoptifs.

Jacques Paquette et Andrew Griffith font des déclarations et, avec Louis Beauséjour, François Weldon et Erica Usher, répondent aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend.

Sandra Scarth, Paula Schuck, la rev. Kimberly Sabourin, Jessica van der Veer et Carol van der Veer font des déclarations et, avec Laura Eggertson et Lee-Ann Sleegers, répondent aux questions.

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2010-11-26 9 h 48