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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le mardi 22 novembre 2011
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Michael D. Chong, Royal Galipeau, Yvon Godin, Jacques Gourde, Dan Harris, Guy Lauzon, Costas Menegakis, Élaine Michaud, Bernard Trottier et John Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

 

Témoins : Association franco-yukonnaise : Jean-Sébastien Blais, vice-président; Régis St-Pierre, codirecteur général. Fédération nationale des conseils scolaires francophones : Roger Paul, directeur général; Yolande Dupuis, présidente sortante. Fédération des associations de juristes d'expression française de common law inc. : Josée Forest-Niesing, présidente; Rénald Rémillard, directeur général.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur l'évaluation de la Feuille de route : amélioration des programmes et de la prestation des services.
 

Jean-Sébastien Blais, Régis St-Pierre, Roger Paul et Josée Forest-Niesing font des déclarations et, avec Rénald Rémillard, répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Mauril Bélanger donne avis de la motion suivante :

Que le Comité se déplace au Nunavut à l’hiver 2012 afin de terminer la tournée des territoires entamée en 2011 dans le cadre de l’étude entreprise à la 3e session de la 40e législature sur le développement de la dualité linguistique dans le Nord canadien, et dépose un rapport de suivi devant la Chambre des communes avant la pause estivale de 2012.
 

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2011/11/23 12 h 15