NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 20

Le lundi 12 décembre 2011

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 00, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Bezan, président.

Membres du Comité présents : Chris Alexander, James Bezan, David Christopherson, Cheryl Gallant, l'hon. John McKay, Christine Moore, Rick Norlock, Ted Opitz et Mark Strahl.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Melissa Radford, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 8 décembre 2011 afin d’examiner les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le greffier du Comité établisse de concert avec le président une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité à Toronto et Kingston, dans le cadre de son étude sur le maintien en disponibilité opérationnelle des Forces canadiennes, et qu'il le soumette à l'approbation du Comité.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse de concert avec le président une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité à Toronto et Kingston, dans le cadre de son étude sur le maintien en disponibilité opérationnelle des Forces canadiennes, et qu'il le soumette à l'approbation du Comité le 12 décembre 2011.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude sur le maintien en disponibilité opérationnelle des Forces canadiennes, le budget proposé de 34 175,55 $, pour le voyage du Comité à Toronto et Kingston du 12 février au 14 février 2012, soit adopté et que le président présente ledit budget au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

À 13 h 07, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-François Lafleur

2011/12/13 11 h 13