Passer au contenu
;

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

• Terry Duguid (Libéral)
• Karen Vecchio (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
Ministère des Finances
• Galen Countryman, directeur, Politique sociale, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale
• Pierre LeBlanc, directeur, Division de l’impôt des particuliers, Direction de la politique de l’impôt
Statistique Canada
• Andrew Heisz, directeur adjoint, Division de la statistique du revenu
• Tracey Leesti, directrice, Division de la statistique du revenu
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Nancy Milroy-Swainson, directrice générale, Secrétariat des politiques sur les aînés et les pensions, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social
• Barbara Schwartz, directrice de l'intégrité, Programme canadien pour l'épargne-études
• James Van Raalte, directeur général, Bureau de la condition des personnes handicapées
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 13 juin 2016, le Comité reprend son étude sur les stratégies de réduction de la pauvreté.

Nancy Milroy-Swainson, Pierre LeBlanc et Andrew Heisz font des déclarations et, avec James Van Raalte, répondent aux questions.

Brigitte Sansoucy donne avis de la motion suivante :

Que le Comité ne puisse se réunir à huis clos que dans les circonstances suivantes :

a) pour examiner la rémunération et les autres avantages offerts au personnel;
b) pour examiner les contrats et les négociations contractuelles;
c) pour examiner les relations de travail et les relations personnelles;
d) pour examiner un projet de rapport ou un ordre du jour;
e) pour participer à des séances d’information sur la sécurité nationale ou parlementaire;
f) pour examiner des questions nécessitant le respect de la vie privée ou la protection des renseignements personnels;
g) pour recevoir des conseils en matière de droit, d’administration ou de procédure de l’Administration de la Chambre des communes;
h) pour toute autre raison, avec le consentement unanime du Comité;

Que le président puisse prévoir la tenue à huis clos d’une totalité ou d’une partie d’une réunion pour les raisons susmentionnées;

Que toute motion portant sur une séance à huis clos soit soumise à un débat au cours duquel le motionnaire et un membre de chacun des autres partis reconnus seraient autorisés à intervenir sur celle-ci pendant un maximum de trois minutes chacun; Que le motionnaire ait alors une minute pour répondre.

À 10 h 9, la séance est suspendue.

À 10 h 17, la séance reprend.

Nancy Milroy-Swainson, Andrew Heisz et Galen Countryman répondent aux questions.

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Geoffrion