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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 17
Le mercredi 10 mars 2021, 16 h 46 à 18 h 42
Télévisée
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

• Kelly Block remplace Brad Redekopp (Conservateur)
• Greg McLean remplace Dan Albas (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Natacha Kramski, analyste
• Ross Linden-Fraser, analyste
• L’hon. Jonathan Wilkinson, C.P., député, ministre de l'Environnement et du Changement climatique
Ministère de l'Environnement
• Christine Hogan, sous-ministre
• Diane Campbell, sous-ministre adjointe, Service météorologique du Canada
• Marc D'Iorio, sous-ministre adjoint, Direction générale des sciences et de la technologie
• Hilary Geller, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique
• Matt Jones, sous-ministre adjoint, Bureau de mise en oeuvre du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques
• John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement
• Niall O'Dea, sous-ministre adjoint, Service canadien de la faune
• Helen Ryan, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale de la protection de l'environnement
• Anne-Marie Pelletier, responsable de la mise en application de la loi, Direction générale de l'application de la loi
• Stuart Parley, directeur général, Direction de la gestion financière et adjoint au dirigeant principal des finances
Agence Parcs Canada
• Ron Hallman, président et directeur général
• Andrew Campbell, vice-président principal, Opérations
• Catherine Blanchard, vice-présidente, Direction des finances
• Christine Loth-Bown, vice-présidente, Affaires autochtones et du patrimoine culturel
• Michael Nadler, vice-président, Relations externes et expérience du visiteur
• Darlene Upton, vice-présidente, Établissement et conservation des aires protégées
Conformément à l'article 81(5) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 17 février 2021, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement, renvoyés au Comité le mardi 16 février 2021.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le ministre fait une déclaration et, avec Christine Hogan, Matt Jones, Niall O'Dea, Helen Ryan, Anne-Marie Pelletier, Ron Hallman, Andrew Campbell, Catherine Blanchard, Michael Nadler et Darlene Upton, répond aux questions.

Le crédit 1c sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 5c sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1c sous la rubrique Agence Parcs Canada et des crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Monique Pauzé donne avis de la motion suivante :

Que tous les documents présentés dans le cadre des travaux du Comité et qui ne proviennent pas d'un ministère fédéral ou qui n'ont pas été traduits par le Bureau de la traduction, soient préalablement soumis à une révision linguistique par le Bureau de la traduction avant d'être distribués aux membres.

Monique Pauzé donne avis de la motion suivante :

Que la greffière informe chaque témoin à comparaitre devant le Comité que des essais techniques par l’équipe de soutien de l’administration de la Chambre doivent être effectués afin de vérifier la connectivité et l’équipement utilisé afin d’assurer la meilleure qualité sonore possible; et que la présidence informe le Comité, au début de chaque réunion, de tout témoin qui n’a pas effectué les essais techniques requis.

À 18 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Isabelle Duford