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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

43e législature, 2e session
Réunion 24
Le mardi 23 mars 2021, 11 h 9 à 13 h 15
Télévisée
Présidence
Bob Bratina, président (Libéral)

• Sean Casey remplace Jaime Battiste (Libéral)
• Scot Davidson remplace Gary Vidal (Conservateur)
• Leah Gazan remplace Rachel Blaney (NPD)
• Marilène Gill remplace Sylvie Bérubé (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Sara Fryer, analyste
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
Assemblée des Premières Nations Québec-Labrador
• Le chef Ross Montour
• Chef Ghislain Picard
BC First Nations Leadership Council
• Merle C. Alexander, Aavocat général de l'Assemblée des Premières Nations de la Colombie-Britannique
• Terry Teegee, chef régional de l'Assemblée des Premières Nations (Colombie-Britannique)
Conseil de gestion financière des Premières Nations
• Harold Calla, président exécutif
• Geordie Hungerford, directeur général
Grand Conseil des Cris (Eeyou Istchee)
• Le grand chef Abel Bosum
• Tina Petawabano, directrice des relations fédérales et autochtones
Coalition pour les ententes sur les revendications territoriales
• Kunuk Inutiq, directrice de l'autonomie gouvernementale, Nunavut Tunngavik Inc.
• Dillon Johnson, membre du Conseil exécutif
National Coalition of Chiefs
• Dale Swampy, président
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend l'examen de l'objet du projet de loi C-15, Loi concernant la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

Dale Swampy, Terry Teegee et Harold Calla font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 heures, la réunion est suspendue.

À 12 h 13, la réunion reprend.

Abel Bosum et Dillon Johnson font des déclarations et, avec Kunuk Inutiq et Tina Petawabano, répondent aux questions.

Il est convenu, — Que le Comité siège après 13 heures pour terminer les séries de questions avec les témoins.

Ghislain Picard fait une déclaration.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 13 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Naaman Sugrue