ACVA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Karis Callaway et Martin Gravel font des déclarations et, avec Elizabeth Cyr et Melanie Baron, répondent aux questions.
À 10 h 4, la réunion est suspendue.
À 10 h 7, la réunion reprend.
Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 16 septembre 2025 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
1) Que la ministre des Anciens Combattants et des fonctionnaires soient invités à comparaître pendant deux heures dès qu’elle sera disponible;
2) Que la ministre des Anciens Combattants et des fonctionnaires soient invités à comparaître pendant deux heures à propos du Budget, dès que celui-ci soit rendu public;
3) Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude, s’échelonnant sur au moins 6 réunions, sur la prévention du suicide chez les vétérans; que les membres soumettent une liste de témoins potentiels au greffier au plus tard le 16 h le 26 septembre; que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande que le gouvernement dépose une réponse globale au rapport;
4) Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne deux études :une sur l’expérience vécue par les vétérans autochtones, et l’autre sur l’expérience vécue par les vétérans noirs; que les témoignages et la documentation reçus au cours de la première session de la 44e législature dans le cadre de l’étude sur l’expérience vécue par les vétérans autochtones et les vétérans noirs soient pris en considération par le Comité dans la présente session; et que le Comité tienne au moins une réunion pour recueillir des témoignages dans le cadre de l’étude sur l’expérience vécue par les vétérans noirs;
5) Que, dès la fin des études sur la prévention du suicide chez les vétérans, sur l’expérience vécue par les vétérans autochtones, et sur l’expérience vécue par les vétérans noirs, le Comité entreprenne une étude, conformément à l’article 108(2) du Règlement, concernant les travaux du Comité dans le cadre du douzième rapport de la 44e législature, intitulé « Stratégie nationale pour l’emploi des vétérans »; que le Comité entreprenne une étude pour évaluer les obstacles potentiels à l’entrepreneuriat chez les vétérans au Canada, afin de recenser les possibilités d’engagement et de collaboration avec les vétérans aspirant à devenir entrepreneurs dans les secteurs public et privé et d’entendre le témoignage des vétérans ayant une expérience pertinente; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre.
À 10 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,