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LIAI Rapport du Comité

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Activités des comités au cours des cinq derniers exercices financiers

Réunions de comités

Le tableau et la figure qui suivent présentent le nombre de réunions de comités, par type de comité, au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers.

Type de comité

Réunions au cours de l’exercice 2020‑2021

Réunions au cours de l’exercice 2021‑2022

Réunions au cours de l’exercice 2022‑2023

Réunions au cours de l’exercice 2023‑2024

Réunions au cours de l’exercice 2024‑2025

Permanents

845

819

1 212

1 174

943

Législatifs

0

0

0

0

0

Spéciaux

63

26

26

19

16

Mixtes spéciaux

0

7

57

13

5

Total

908

852

1 295

1 206

964

Figure 4 — Comparaison du nombre total de réunions de comités, pour l’ensemble des comités, au cours des cinq derniers exercices financiers

Rapports de comités

Le tableau et la figure qui suivent présentent le nombre de rapports de comités, par type de comité, au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers.

Type de comité

Rapports au cours de l’exercice 2020‑2021

Rapports au cours de l’exercice 2021‑2022

Rapports au cours de l’exercice 2022‑2023

Rapports au cours de l’exercice 2023‑2024

Rapports au cours de l’exercice 2024‑2025

Permanents

113

144

190

178

144

Législatifs

0

0

0

0

0

Spéciaux

2

3

3

3

4

Mixtes spéciaux

0

1

2

1

2

Total

115

148

195

182

150

Figure 5 — Comparaison du nombre total de rapports de comités, pour l’ensemble des comités, au cours des cinq derniers exercices financiers

Toute l’information contenue dans la figure 5 est incluse dans le tableau précédent.

Témoins de comités

Le tableau et la figure qui suivent présentent le nombre de témoins, par type de comité, au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers.

Type de comité

Témoins au cours de l’exercice 2020‑2021

Témoins au cours de l’exercice 2021‑2022

Témoins au cours de l’exercice 2022‑2023

Témoins au cours de l’exercice 2023‑2024

Témoins au cours de l’exercice 2024‑2025

Permanents

3 816

3 599

5 204

4 633

3 754

Législatifs

0

0

0

0

0

Spéciaux

88

117

90

56

41

Mixtes spéciaux

0

9

224

35

0

Total

3 904

3 725

5 518

4 724

3 795

Figure 6 — Comparaison du nombre total de témoins, pour l’ensemble des comités, au cours des cinq derniers exercices financiers

Réunions de comités par type d’ordre de renvoi

Les tableaux qui suivent présentent le nombre total et le pourcentage de réunions tenues par l’ensemble des comités au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers, avec ventilation par type d’ordre de renvoi. Les réunions qui portaient sur plus d’un ordre de renvoi ont été inscrites comme une réunion pour chaque type. Il est donc possible que le nombre total de réunions par type soit supérieur au nombre total de réunions qui ont eu lieu. Les écarts dans les totaux sont dus à leur arrondissements.

Nombre de réunions de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi

Réunions au cours de l’exercice 2020‑2021

Réunions au cours de l’exercice 2021‑2022

Réunions au cours de l’exercice 2022‑2023

Réunions au cours de l’exercice 2023‑2024

Réunions au cours de l’exercice 2024‑2025

Ordres de renvoi — Chambre

209

53

83

57

34

Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)

489

658

1 000

915

812

Rapports et états

0

1

15

10

0

Budget des dépenses

66

35

47

28

31

Nominations par décret

3

3

1

4

3

Législation

53

78

199

213

117

Consultations prébudgétaires

11

9

8

19

14

Questions inscrites au Feuilleton

0

0

0

0

0

Réponses aux pétitions

0

0

0

0

0

Travaux du comité

413

342

516

534

379

Élection de présidents et vice-présidents

66

67

31

19

11

Autres

0

0

0

0

0

Total

1 310

1 246

1 900

1 799

1 401

Pourcentage de réunions de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi

% de réunions au cours de l’exercice 2020‑2021

% de réunions au cours de l’exercice 2021‑2022

% de réunions au cours de l’exercice 2022‑2023

% de réunions au cours de l’exercice 2023‑2024

% de réunions au cours de l’exercice 2024‑2025

Ordres de renvoi — Chambre

16

4,3

4,4

3,2

2,4

Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)

37,3

52,8

52,6

50,9

58

Rapports et états

0

0,1

0,8

0,6

0

Budget des dépenses

5

2,8

2,5

1,6

2,2

Nominations par décret

0,2

0,2

0,1

0,2

0,2

Législation

4

6,3

10,5

11,8

8,4

Consultations prébudgétaires

0,8

0,7

0,4

1,1

1

Questions inscrites au Feuilleton

0

0

0

0

0

Réponses aux pétitions

0

0

0

0

0

Travaux du comité

31,5

27,4

27,2

29,7

27,1

Élection de présidents et vice-présidents

5

5,4

1,6

1,1

0,8

Autres

0

0

0

0

0

Total

100

100

100

100

100

Rapports de comités par type d’ordre de renvoi

Les tableaux qui suivent présentent le nombre total et le pourcentage de rapports produits par l’ensemble des comités au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers, avec ventilation par type d’ordre de renvoi. Les rapports qui touchaient plus d’un ordre de renvoi sont inscrits comme un rapport pour chaque type. Le nombre total de rapports par type peut donc être plus élevé que le nombre de rapports produits. Les écarts dans les totaux sont dus à leur arrondissements.

Nombre de rapports de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi

Rapports au cours de l’exercice 2020‑2021

Rapports au cours de l’exercice 2021‑2022

Rapports au cours de l’exercice 2022‑2023

Rapports au cours de l’exercice 2023‑2024

Rapports au cours de l’exercice 2024‑2025

Ordres de renvoi — Chambre

5

4

7

5

7

Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)

45

94

106

93

86

Rapports et états

0

0

6

9

0

Budget des dépenses

39

21

23

16

21

Nominations par décret

3

0

1

2

3

Législation

14

17

37

42

21

Consultations prébudgétaires

0

1

1

1

1

Questions inscrites au Feuilleton

0

0

0

0

0

Réponses aux pétitions

0

0

0

0

0

Travaux du comité

3

3

3

4

2

Sélection des membres des comités

6

7

11

10

9

Autres

0

1

0

0

0

Total

115

148

195

182

150

Pourcentage de rapports de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi

% de rapports au cours de l’exercice 2020‑2021

% de rapports au cours de l’exercice 2021‑2022

% de rapports au cours de l’exercice 2022‑2023

% de rapports au cours de l’exercice 2023‑2024

% de rapports au cours de l’exercice 2024‑2025

Ordres de renvoi — Chambre

4,3

2,7

3,6

2,7

4,7

Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)

39,1

63,5

54,4

51,1

57,3

Rapports et états

0

0

3,1

4,9

0

Budget des dépenses

33,9

14,2

11,8

8,8

14

Nominations par décret

2,6

0

0,5

1,1

2

Législation

12,2

11,5

19

23,1

14

Consultations prébudgétaires

0

0,7

0,5

0,5

0,7

Questions inscrites au Feuilleton

0

0

0

0

0

Réponses aux pétitions

0

0

0

0

0

Travaux du comité

2,6

2

1,5

2,2

1,3

Sélection des membres des comités

5,2

4,7

5,6

5,5

6

Autres

0

0,7

0

0

0

Total

100

100

100

100

100