TRAN Rapport du Comité
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Cinquième rapport
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)45e Législature, 1re Session
Étude
Projets de train à grande fréquence entre les villes de Québec et Toronto, entre Calgary et Banff et entre Calgary et Edmonton Enjeux et avantages : le train à haute fréquence dans le corridor Toronto-Québec
| Conformément au mandat du Comité à l'article 108(2) du Règlement, votre Comité a examiné le dix huitième Rapport du Comité permanent des transports, de l'infrastrucutre et des collectivités intitulé Enjeux et avantages : le train à haute fréquence dans le corridor Toronto-Québec qui a été présenté à la Chambre des communes le mardi 17 septembre 2024 au cours de la 1re session de la 44e législature. |
| Le Comité est d’accord avec les conclusions du rapport, incluant les opinions complémentaires qui accompagnaient le rapport lors de la session précédente du Parlement, à l’exception de celle du Nouveau Parti démocratique. |
| Conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport. |
| Un exemplaire du Procès-verbal pertinent (réunion no 3) ainsi qu’une copie du rapport (PDF) (HTML) sont déposés. |