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Travaux parlementaires

Mardi 20 octobre 2020 (43e législature, 2e session)

Les députés participent aux séances de la Chambre des communes, aux réunions des comités et à des activités diplomatiques.

Calendrier des travaux

Sélectionnez une date pour voir les travaux parlementaires prévus ou passés. Ce calendrier peut être utilisé jusqu'au 3 décembre 2015. Les travaux précédents peuvent être consultés en choisissant les liens appropriés sur cette page.

Mardi 20 octobre 2020
20 10 2020
Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
1
Jour de séance de la Chambre
Publications de la Chambre
2
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
3
4
5
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
6
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
7
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
8
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
9
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
10
11
12
Événements de diplomatie parlementaire
13
Réunions de comités
14
Réunions de comités
15
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
16
Réunions de comités
17
18
19
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
20
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
21
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
22
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Publications de la Chambre
23
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire Publications de la Chambre
24
25
26
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
27
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités
28
Jour de séance de la Chambre
29
Jour de séance de la Chambre
Réunions de comités Événements de diplomatie parlementaire
30
Jour de séance de la Chambre
Événements de diplomatie parlementaire
31
Janv. Févr. Mars Avr.
Mai Juin Juil. Août
Sept. Oct. Nov. Déc.

À la Chambre, les députés se réunissent pour créer des lois, obliger le gouvernement à rendre des comptes et décider des affaires du pays.

Séance passée
(Mardi 20 octobre 2020)
  • Débats (Hansard) Rapport intégral de ce qui est dit à la Chambre.
  • Journaux Compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre.
  • Feuilleton et Feuilleton des avis Ordre du jour officiel qui comprend toutes les affaires qui peuvent être abordées au cours d’une séance.
Ordre du jour du mardi 20 octobre 2020
Sujet à changement sans préavis.
10 h
Affaires courantes
Affaires usuelles pour lesquelles la Chambre réserve une période quotidienne.
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Travaux des subsides
Processus par lequel le gouvernement soumet ses prévisions annuelles de dépenses à l'approbation du Parlement.
Comité spécial sur l’anticorruption
14 h
Déclarations de députés
Période quotidienne de 15 minutes au cours de laquelle des députés peuvent faire de brèves déclarations sur des questions d'intérêt national, régional ou local.
14 h 15
Questions orales
Période quotidienne d'une durée de 45 minutes au cours de laquelle les députés adressent des questions aux ministres, et à l’occasion aux présidents de comités ou aux membres du Bureau de régie interne.
15 h
Ordres émanant du gouvernement
Chaque jour de séance, la Chambre consacre passablement de temps à l’étude des Ordres émanant du gouvernement, qui comprennent toute affaire dont un ministre propose l’étude un jour donné.
Travaux des subsides
Processus par lequel le gouvernement soumet ses prévisions annuelles de dépenses à l'approbation du Parlement.
Reprise du débat interrompu à 14 heures.
18 h 30
Débat d'ajournement
Période de 30 minutes avant l'ajournement quotidien, au cours de laquelle les députés peuvent soulever des questions auxquelles, à leur avis, on n'a pas répondu d'une façon satisfaisante.
19 h
Ajournement de la Chambre

En comité, les députés étudient les dépenses ministérielles, les mesures législatives et des questions liées à leur mandat, après quoi ils font rapport de leurs conclusions à la Chambre.

Comités

Une nouvelle session est maintenant en cours. Cependant, les comités ne peuvent assumer les responsabilités qui leur sont confiées tant et aussi longtemps que leurs membres n'ont pas été nommés et qu'un président soit dûment élu.

L'ordre spécial adopté par la Chambre le mercredi 23 septembre 2020 prévoit que la composition des comités permanents, autre que celle du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, soit constituée par les whips de chacun des partis reconnus par dépôt, auprès du greffier de la Chambre, de la liste de leurs membres devant siéger aux comités au plus tard le mardi 6 octobre 2020, et que le greffier de la Chambre convoque les réunions d’organisation des comités permanents au plus tard le lundi 19 octobre 2020, y compris, si nécessaire, durant la période d’ajournement commençant le vendredi 9 octobre 2020, pourvu que les réunions d’organisation des comités suivants soient convoquées au plus tard le vendredi 9 octobre mais pas plus tôt que le jeudi 8 octobre 2020 et puissent être convoquées avec 24 heures d’avis : (i) le Comité permanent de la santé, (ii) le Comité permanent des finances, (iii) le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique, (iv) le Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, (v) le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire, (vi) le Comité permanent de l'environnement et du développement durable, (vii) le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, (viii) le Comité permanent de la sécurité publique et nationale, (ix) le Comité spécial sur les relations sino-canadiennes.

Réunions (Mardi 20 octobre 2020)

Les députés font la promotion des intérêts du Canada lors des conférences et rencontres internationales et favorisent les liens démocratiques, économiques et sociaux avec d’autres pays.

Événements (Mardi 20 octobre 2020)