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Ordre quotidien des travaux

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LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI
  Affaires courantes de à   Affaires courantes de à Ordres émanant du gouvernement de à
Ordres émanant du gouvernement de à Ordres émanant du gouvernement de à
Affaires émanant
des députés de à
Déclarations de députés de à
Questions orales de à
Ordres émanant du gouvernement de à Affaires courantes de à
Ordres émanant du gouvernement de à
Examen des décrets-lois de à *
Affaires émanant
des députés de à
Déclarations de députés de à Déclarations de députés de à Déclarations de députés de à Déclarations de députés de à
Questions orales de à Questions orales de à Questions orales de à Questions orales de à
Affaires courantes de à Ordres émanant du gouvernement de à Affaires courantes de à Ordres émanant du gouvernement de à
Ordres émanant du gouvernement de à Avis de motions portant
production de documents de à
Ordres émanant du gouvernement de à
Affaires émanant
des députés de à
Affaires émanant
des députés de à
Affaires émanant
des députés de à
Débat d’ajournement de à Débat d’ajournement de à Débat d’ajournement de à Débat d’ajournement de à
 

Note de bas de page

* S’il y a lieu, la Chambre se réunit à 13 heures pour l’examen des décrets-lois conformément à l’article 128(1) du Règlement.

Veuillez noter que, conformément au Règlement, certaines délibérations peuvent être suspendues, retardées ou reportées (notamment les Affaires émanant des députés et les Débats d'ajournement) à la suite d'événements tels que les votes par appel nominal différés, les Déclarations de ministres et les délibérations sous la rubrique Dépôt de projets de loi émanant du gouvernement.

Pour des questions au sujet de la procédure parlementaire, communiquez avec la Direction des recherches pour le Bureau

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