La procédure et les usages de la Chambre des communes
Sous la direction de Robert Marleau et Camille Montpetit
Édition 2000Plus d’informations …

6. Le cadre physique et administratif

Les édifices du Parlement et les terrains

Site et bâtiments

Les édifices du Parlement sont situés sur une colline qui était recouverte à l’origine d’une forêt de hêtre et de pruche, bordée au sud de marécages de cèdres (thuya) et d’une prairie à castors. Sur ce site [4] , qui surplombe l’Outaouais, se trouvaient autrefois des casernes. Borné au sud par la rue Wellington (le mur Wellington, érigé en 1872, se trouve au nord de la rue du même nom; il sépare les terrains et les édifices de la Colline de la rue), à l’est par le canal Rideau, au nord par l’Outaouais et à l’ouest par la rue Bank, le site est officiellement désigné comme la colline du Parlement [5] . (Voir figure 6.1, la cité parlementaire.) À l’origine, l’ensemble des bâtiments comprenait l’édifice du Parlement — avec une tour devant et la bibliothèque du Parlement derrière (structure polygonale à seize côtés) — et deux bâtiments qui existent toujours, l’édifice de l’Est et l’édifice de l’Ouest. Le Parlement et la tour ont été détruits par le feu le 3 février 1916 [6] . Seule la bibliothèque a échappé aux flammes, grâce à un employé qui a fermé les portes de métal qui communiquaient avec le reste de l’édifice. Au cours des quatre ans qui suivirent, les deux chambres du Parlement se réunirent quelques rues plus au sud dans le Musée commémoratif Victoria, baptisé depuis le Musée canadien de la nature [7] . En 1920, les chambres commençaient à siéger dans le nouvel édifice du Centre, construit au même endroit que l’ancien [8] . Une nouvelle tour a également été construite, appelée la tour de la Paix pour souligner la contribution humaine et matérielle du Canada à la Première Guerre mondiale [9].

Figure 6.1 – La cité parlementaire
Image illustrant une carte des édifices de la cité parlementaire et des alentours. À gauche de l’image (côté ouest de la cité), se trouvent les édifices de la Justice et de la Confédération, bornés au sud par la rue Wellington et au nord par une colline qui descend jusqu’à la rivière des Outaouais. À droite de ces édifices sur l’image (un peu vers l’est), se trouvent les édifices de l’Ouest, du Centre et de l’Est, également bornés par la rue Wellington et la rivière des Outaouais. Au sud de la rue Wellington, au bas de l’image, se trouvent l’édifice Wellington, borné par les rues Bank et Wellington; l’édifice Victoria, au coin des rues O’Connor et Wellington; et l’édifice La Promenade, au coin des rues O’Connor et Sparks.
Source : Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Si les édifices du Centre, de l’Est et de l’Ouest étaient assez grands à l’origine pour loger l’ensemble de l’appareil parlementaire et gouvernemental, ils devinrent trop étroits avec l’augmentation de la taille du Parlement et du gouvernement et la multiplication et le développement de leurs fonctions. Aujourd’hui, les ministères sont logés dans des édifices tant dans la région de la capitale nationale qu’ailleurs au pays. La cité ou enceinte parlementaire — soit les « locaux qu’occupent la Chambre des communes et le Sénat pour s’acquitter de leurs fonctions [10]  » — s’est élargie pour comprendre plusieurs autres bâtiments dans le voisinage immédiat de la Colline [11].

La Chambre des communes et le Sénat sont logés dans l’édifice du Centre. Les bureaux des députés sont situés dans les édifices du Centre, de l’Est et de l’Ouest, ainsi que dans les édifices de la Confédération, de la Justice et Wellington. Il y a des salles de comité dans les édifices du Centre, de l’Est et de l’Ouest, et dans les édifices La Promenade et Wellington. On trouve des bureaux du personnel et des services parlementaires dans ces édifices et ailleurs dans la capitale.

Les terrains autour de la Colline ont changé plusieurs fois de forme depuis la Confédération, mais il y a toujours eu une large allée centrale qui mène de la porte sud de l’enceinte à l’entrée principale au pied de la tour. Vers le début de l’allée, il y a une fontaine où brûle la flamme du Centenaire : allumée en 1966, la veille du jour de l’An, elle marque le premier centenaire de la Confédération (1867-1967) [12] . La fontaine est une pyramide tronquée à 12 côtés; sur chacun se trouve un écusson en bronze portant les armoiries d’une province ou d’un territoire. L’eau circule de façon continue autour des écussons et la flamme, nourrie au gaz naturel, brûle à travers l’eau, donnant ainsi l’impression d’une flamme qui danse sur l’eau. Les pièces de monnaie jetées dans la fontaine sont récupérées pour le Fonds des bourses de recherche de la flamme du Centenaire [13] .

Les terrains de la Colline sont ponctués de 14 statues de bronze, installées entre 1885 et 1992 [14] . Y sont représentés sept anciens premiers ministres (John A. Macdonald, Alexander Mackenzie, Wilfrid Laurier, Robert Borden, William Lyon Mackenzie King, John Diefenbaker, Lester B. Pearson), cinq pères de la Confédération (George-Étienne Cartier, un double monument commémoratif de Robert Baldwin et Louis-Hippolyte Lafontaine, George Brown et Thomas D’Arcy McGee) et deux monarques (les reines Victoria et Élizabeth II) [15] .

Titre de propriété, administration, entretien et gestion

Le Parlement ayant le droit de mener ses propres affaires sans ingérence aucune — y compris la supervision des lieux servant à l’exercice des fonctions parlementaires — les Présidents des deux Chambres exercent depuis toujours autorité et contrôle sur les locaux et les services compris dans l’enceinte parlementaire [16] . Au moment de la Confédération, la colline du Parlement (y compris le terrain où se trouve aujourd’hui l’édifice de la Confédération) a été cédée au Canada par le gouvernement impérial comme « propriété de l’artillerie » [17] . Ainsi, la gestion des terrains et la construction, la réparation et l’entretien des bâtiments relevaient du mandat général de ministère chargé des édifices et des biens fédéraux [18] . La Commission de la Capitale nationale, dont le mandat prévoit l’aménagement et l’embellissement de la région de la capitale nationale [19] , est chargée de l’aménagement et de l’entretien des terrains de la Colline.

L’édifice du centre

De style néogothique moderne, l’édifice du Centre est un rectangle de 144 mètres sur 75, comptant six niveaux [20] . Plus de 25 sortes de pierre et de marbre ont servi à la construction du bâtiment, mais l’extérieur est essentiellement en grès de Nepean, tiré d’une carrière près d’Ottawa, et les murs intérieurs sont lambrissés de calcaire de Tyndall provenant du Manitoba. À l’intérieur, de nombreuses sculptures de pierre — l’œuvre d’une soixantaine de sculpteurs — rappellent l’histoire et les traditions du Canada; les premières remontent à 1916, et d’autres sont en cours.

L’entrée principale de l’édifice se trouve au pied de la tour de la Paix, où de larges marches mènent sous une imposante voûte d’entrée de style gothique. Les portes principales donnent sur un escalier qui débouche sur le Hall de la Confédération qu’on appelle aussi la rotonde et qui est de forme octogonale et le Hall d’honneur qui mène à la Bibliothèque du Parlement (voir figure 6.2, plan de l’édifice du Centre). Au centre de la rotonde se dresse une immense colonne de pierre, avec une inscription à la mémoire des soldats canadiens qui ont combattu au cours de la Première Guerre. Au bout de l’édifice, côté est, se trouve la salle du Sénat, et du côté ouest, celle de la Chambre des communes. Chaque chambre a son entrée reservée aux parlementaires.

Figure 6.2 – Plan de l’édifice du Centre
Image du plan de l’édifice du Centre. En haut de l’image se trouve un cercle représentant la Bibliothèque du Parlement. Deux lignes partent directement de la Bibliothèque vers le bas de la page pour former le Hall d’honneur. Ce hall débouche vers le bas de la page (sud) sur la rotonde et mène à la tour de la Paix, à la Chapelle du Souvenir et au poste d’observation. À droite (est) du Hall d’honneur se trouve le Sénat, et à gauche (ouest) se trouvent la Chambre des communes et son foyer.
Source : Service de renseignements, Bibliothèque du Parlement.

La tour de la paix

Avec son horloge à quatre côtés, la tour de la Paix est le point de mire des édifices du Parlement. La tour rappelle la participation du Canada à la Première Guerre. Au troisième niveau se trouve la Chapelle du Souvenir, où est exposé le livre du souvenir; y figurent les noms des Canadiens et Canadiennes qui ont donné leur vie dans chacune des guerres auxquelles le Canada a participé. Autour de l’horloge, un observatoire protégé donne une vue panoramique sur la région de la Capitale nationale. Haute de 92,2 mètres, la tour est surmontée d’un mât où flotte le drapeau canadien [21] .

La tour renferme aussi un carillon de 53 cloches, inauguré le 1er juillet 1927 à l’occasion des 60 ans de la Confédération. Le carillonneur y donne fréquemment des récitals. Un mécanisme relié à l’horloge fait sonner les cloches aux quarts d’heure.

La bibliothèque du Parlement

Du côté nord du Hall d’honneur, à l’opposé de l’entrée principale, s’ouvrent les portes de la bibliothèque du Parlement. L’architecture est néogothique de la grande époque victorienne; de forme circulaire, l’intérieur est richement décoré de lambris de pin blanc sculpté. La bibliothèque a échappé au terrible incendie de 1916, mais celui de 1952 qui a pris naissance dans la coupole a fait des dégâts considérables, dus surtout à la fumée et à l’eau. Pour servir le Parlement, la bibliothèque utilise une technologie de l’information de pointe; sa riche collection dépasse de beaucoup le million de documents (livres, périodiques, brochures, microfiches), dont plus de 400 000 sont catalogués dans le système unifié de la bibliothèque. Les parlementaires, leur personnel, les comités, les associations et délégations parlementaires, et les officiels des deux chambres peuvent compter sur des services complet d’information, de recherche et d’analyse. La bibliothèque fournit également au grand public des renseignements sur le Parlement [22] . Outre la bibliothèque principale et la Salle de lecture, on trouve aussi des succursales de la bibliothèque dans d’autres bâtiments utilisés par le Parlement [23] .

Veuillez noter —

Comme les règles et les usages de la Chambre des communes sont sujets à changement, nous tenons à préciser que la version en ligne ici présentée correspond à l’édition de janvier 2000 de l’ouvrage imprimé. Par conséquent, l’évolution des usages et les modifications apportées au Règlement depuis n’y sont pas illustrées. Les annexes, elles, sont cependant à jour et vont jusqu’à la fin de la 38e législature, en novembre 2005.

Afin de vous assurer des règles et usages en vigueur, veuillez consulter la plus récente version du Règlement sur le site Web du Parlement du Canada.

Pour en savoir plus sur les procédures de la Chambre des communes, prière de communiquer avec la Direction des recherches pour le Bureau au (613) 996-3611 ou bien envoyer un courriel à trbdrb@parl.gc.ca.