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Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
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Tous les travaux Rapports
Rapport 11 - Projet de loi S-203, Loi concernant un cadre fédéral relatif au trouble du spectre de l’autisme
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Détail de l'étude
Rapport 10 - Venir à bout de la crise des effectifs du secteur de la santé au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 6 mars 2023
Détail de l'étude
Rapport 9 - Projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les incendies
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022
Détail de l'étude
Rapport 8 - Projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction — publicité d'aliments et de boissons destinée aux enfants)
Adopté par la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022
Détail de l'étude
Rapport 7 - Projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les incendies
Adopté par la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022
Détail de l'étude
Rapport 6 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2022
Détail de l'étude
Rapport 5 - Projet de loi C-31, Loi concernant des mesures d'allègement du coût de la vie relatives aux soins dentaires et au logement locatif
Présenté à la Chambre : Mardi 25 octobre 2022
Détail de l'étude
Rapport 4 - Médicaments pédiatriques en vente libre
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 octobre 2022
Détail de l'étude
Rapport 3 - Pleine participation de Taïwan à l’Assemblée mondiale de la santé et à l’Organisation mondiale de la santé (OMS)
Adopté par la Chambre : Mercredi 5 octobre 2022
Détail de l'étude
Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 28 mars 2022
Détail de l'étude
Rapport 1 - Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédit 1c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1c et 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé
Présenté à la Chambre : Lundi 28 mars 2022
Détail de l'étude