HESA - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

Infolettre

44^e législature, 1^re session

(22 novembre 2021 - présent)

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2020

2021

2022

2023

Tous les travaux Rapports

Études

Surveillance des instruments médicaux (implants mammaires) Surveillance des instruments médicaux (implants mammaires)

Participez

Ligne téléphonique nationale de prévention du suicide à trois chiffres (988) Ligne téléphonique nationale de prévention du suicide à trois chiffres (988)

Participez

Santé des femmes Santé des femmes

Participez

Projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction — publicité d'aliments et de boissons destinée aux enfants)

Rapport 8

Adopté par la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022

Projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les incendies

Dernière réunion : Mardi 13 décembre 2022

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022

Rapport 7

Adopté par la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022

Projet de loi S-203, Loi concernant un cadre fédéral relatif au trouble du spectre de l’autisme

Dernière réunion : Jeudi 8 décembre 2022

Effectifs du secteur de la santé au Canada Effectifs du secteur de la santé au Canada

Dernière réunion : Mardi 6 décembre 2022

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédit 1b sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1b et 5b sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, crédits 1b et 10b sous la rubrique Ministère de la Santé

Dernière réunion : Mardi 29 novembre 2022

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Lundi 5 décembre 2022

Médicaments pédiatriques en vente libre Médicaments pédiatriques en vente libre

Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2022

Rapport 4

Présenté à la Chambre : Mercredi 19 octobre 2022

Santé des enfants Santé des enfants

Dernière réunion : Jeudi 3 novembre 2022

Projet de loi C-31, Loi concernant des mesures d'allègement du coût de la vie relatives aux soins dentaires et au logement locatif

Dernière réunion : Lundi 24 octobre 2022

Rapport 5

Présenté à la Chambre : Mardi 25 octobre 2022

Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19 Situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19

Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2022

Participez

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2022-2023 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2022-2023 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 10a sous la rubrique Ministère de la Santé

Dernière réunion : Mercredi 8 juin 2022

Participation de Taïwan à l’Assemblée mondiale de la santé et à l’Organisation mondiale de la santé Pleine participation de Taïwan à l’Assemblée mondiale de la santé et à l’Organisation mondiale de la santé (OMS)

Dernière réunion : Mercredi 27 avril 2022

Rapport 3

Adopté par la Chambre : Mercredi 5 octobre 2022

Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 Budget supplémentaire des dépenses (C) 2021-2022 : crédit 1c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1c et 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé