Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente

Études

Dernière réunion : Jeudi 15 février 2024
Dernière réunion : Mercredi 22 novembre 2023
Projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie
Dernière réunion : Mercredi 25 octobre 2023
Rapport 14
Présenté à la Chambre : Vendredi 27 octobre 2023
Projet de loi C-284, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les soins oculaires
Dernière réunion : Mardi 20 juin 2023
Rapport 15
Présenté à la Chambre : Mercredi 21 juin 2023
Projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction — publicité d'aliments et de boissons destinée aux enfants)
Dernière réunion : Mardi 18 avril 2023
Rapport 13
Présenté à la Chambre : Mercredi 26 avril 2023
Rapport 8
Adopté par la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022
Projet de loi S-203, Loi concernant un cadre fédéral relatif au trouble du spectre de l’autisme
Dernière réunion : Mardi 21 mars 2023
Rapport 11
Présenté à la Chambre : Mercredi 22 mars 2023
Dernière réunion : Jeudi 2 février 2023
Rapport 10 - Venir à bout de la crise des effectifs du secteur de la santé au Canada
Présenté à la Chambre : Lundi 6 mars 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les incendies
Dernière réunion : Mardi 13 décembre 2022
Rapport 9
Présenté à la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022
Rapport 7
Adopté par la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022
Dernière réunion : Mardi 15 novembre 2022
Rapport 4
Présenté à la Chambre : Mercredi 19 octobre 2022
Projet de loi C-31, Loi concernant des mesures d'allègement du coût de la vie relatives aux soins dentaires et au logement locatif
Dernière réunion : Lundi 24 octobre 2022
Rapport 5
Présenté à la Chambre : Mardi 25 octobre 2022

Activités

Dernière réunion : Jeudi 29 février 2024
Dernière réunion : Mardi 18 octobre 2022
Dernière réunion : Lundi 13 décembre 2021