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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 7 - Le cas du dispositif de mise en échec de Volkswagen et l'application de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Rapport 7 présenté à la Chambre Vendredi 18 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 5 - Le renvoi d’immigrants refusés

Réponse du gouvernement au Rapport 5 Vendredi 18 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 8 - Demande de réponse du gouvernement au 66e rapport de la 42e législature, 1re session

Réponse du gouvernement au Rapport 8 Vendredi 18 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 9 - Demande de réponse du gouvernement au 67e rapport de la 42e législature, 1re session

Réponse du gouvernement au Rapport 9 Vendredi 18 juin 2021
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 10 - Demande de réponse du gouvernement au 69e rapport de la 42e législature, 1re session

Réponse du gouvernement au Rapport 10 Vendredi 18 juin 2021
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 18 - Rapport sur le Rapport au Parlement : Prorogation d'août 2020 – Pandémie de COVID-19

Rapport 18 présenté à la Chambre Vendredi 18 juin 2021
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 3 - Assurer la protection de la vie privée et de la réputation sur les plateformes comme Pornhub

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 17 juin 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 10 - Éliminer l’inconduite sexuelle au sein des forces armées canadiennes

Rapport 10 présenté à la Chambre Jeudi 17 juin 2021
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 11 - Budget supplémentaire des dépenses (A) 2021-2022 : crédits 1a et 5a sous la rubrique Ministère des Femmes et de l’Égalité des genres

Rapport 11 présenté à la Chambre Jeudi 17 juin 2021
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 6 - Modernisation du régime d’assurance-emploi

Rapport 6 présenté à la Chambre Jeudi 17 juin 2021

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