Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
SFIN Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 1 Lundi 20 juin 2011
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-3, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget de 2011 mis à jour le 6 juin 2011

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 20 juin 2011
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Budget principal des dépenses 2011-2012 : tous les crédits

Réunion 4 Lundi 20 juin 2011
FINA Comité permanent des finances

Projet de loi C-3, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget de 2011 mis à jour le 6 juin 2011

Réunion 3 Lundi 20 juin 2011
PACP Comité permanent des comptes publics

Lettre reçue du contrôleur général du Canada le 17 juin 2011, dans laquelle il lui demande d'approuver une dispense de publication des renseignements concernant les paiements de réclamation contre l'État, les paiements à titre gracieux et les montants adjugés par un tribunal dans les Comptes publics du Canada

Début de l'étude Lundi 20 juin 2011
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Élection des vice-présidents

Début de l'activité Lundi 20 juin 2011
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Début de l'activité Vendredi 17 juin 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Élection du président

Réunion 1 Jeudi 16 juin 2011
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 1 Jeudi 16 juin 2011
LANG Comité permanent des langues officielles

Élection du président

Réunion 1 Jeudi 16 juin 2011
Haut de la page