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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Séance d’information de l’ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes

Début de l'activité Vendredi 7 octobre 2016
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Postes Canada

Réunion 40 Vendredi 7 octobre 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Réunification des familles

Réunion 31 Jeudi 6 octobre 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Travaux du Comité

Réunion 28 Jeudi 6 octobre 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

L’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Réunion 28 Jeudi 6 octobre 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport d'examen spécial - VIA Rail Canada Inc., des Rapports du printemps 2016 du vérificateur général du Canada

Réunion 27 Jeudi 6 octobre 2016
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Travaux du Comité

Réunion 24 Jeudi 6 octobre 2016
ACVA Comité permanent des anciens combattants

La prestation de services aux anciens combattants

Réunion 24 Jeudi 6 octobre 2016
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Cadre de sécurité nationale du Canada

Réunion 28 Jeudi 6 octobre 2016
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Projet de loi C-227, Loi modifiant la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux (retombées locales)

Début de l'étude Jeudi 6 octobre 2016
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